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Petite victoire dans la lutte des migrants « sans-papiers »

posté le 21/01/14 par Comité de Soutien CAS - NoBorder Mots-clés  sans-papiers 

Aujourd’hui, après de nombreux rebondissements, la cours d’appel a finalement disculpé les six membres du Comité d’Actions et de Soutien aux « sans-papiers » (CAS), poursuivis pour des faits de rébellion remontant à cinq ans. La juge a en effet estimé que ces faits n’étaient pas accompagnés de résistance offensive (menace ou violence) et ne pouvaient donc être qualifiés de rébellion. La juge a également rappelé que les procès verbaux établis par les policiers a posteriori étaient contradictoires et entachées de multiples erreurs. Une cinquantaine de personnes avait répondu à l’appel du Comité de Soutien aux inculpéEs du CAS-NoBorder à se rassembler sur les marches du palais de justice de Bruxelles et dans la salle d’audience.

Ce verdict ne représente pas seulement une victoire pour les inculpéEs et leurs soutiens mais constitue aussi une décision qui reconnaît la légitimité de la lutte que mènent les migrants « sans-papiers ». Trop souvent les personnes victimes de violences policières se retrouvent condamnées pour des faits de rébellion. Ce jugement pourra donc constituer une jurisprudence favorable quant à la restriction de l’usage flou et systématique de la qualification de rébellion.

Pour autant on ne saurait se réjouir complètement d’une telle décision. Elle est indéniablement une victoire dans le temps court d’une stratégie judiciaire, elle est très certainement la conséquence et le fruit d’une mobilisation de solidarité et de soutien. Nous n’en restons pas moins inquiets : dans le contexte actuel de recul des libertés civiles et de criminalisation des actions politiques, la décision d’acquittement ne fait que rétablir occasionnellement l’exercice du droit de manifestation pourtant garanti par la constitution. Cela nous rappelle qu’aucun droit n’est acquis définitivement car son exercice effectif est toujours l’enjeu d’une bataille politique.

Les migrants « sans-papiers » n’ont jamais attendu les personnes qui les soutiennent pour les représenter et leur dicter les tenants de leur lute. Le Comité de Soutien appelle donc à intensifier la solidarité autour des luttes que mènent les migrants « sans-papiers ». Il exige la fin des rafles et des expulsions ainsi que le démantèlement des centres fermés. Le retour des expulsés ainsi que la fin de la double peine sous toutes ses formes. Il se bat enfin pour l’institution d’un droit nouveau de la circulation des hommes, de leur résidence, de leur travail, de leur protection sociale.

Nous dédicaçons cette victoire juridique à toutes les personnes qui, souvent dans l’anonymat le plus total, résistent modestement à la machine à expulser. A nos camarades du 129, aux Afghans du Béguinage, aux compagnons de SP-Belgiques...

Le 9 avril aura lieu le procès dit du « NoBorder » dans lequel deux activistes sont également poursuivis pour fait de « rébellion ». Nous donnons donc rendez-vous le 9 avril prochain dès 8H30 sur les marches du palais de justice. La lutte avec les Afghans pour une protection juridique et l’arrêt des expulsions est un combat quotidien (https://450afghans.owlswatch.net) Le 8 avril aura lieu, lors de la journée internationale des Roms, une manifestation dans les rues de Bruxelles : Briser le silence – Mouvement mondial des Roma « Tout le monde reste » (https://www.facebook.com/events/1427694004134570). En avril/mai aura lieu une caravane de « sans-papiers », réfugiés ou migrants, qui convergera vers Bruxelles et portera les mots d’ordre d’égalité, de dignité et de justice sociale (http://spbelgique.wordpress.com).

http://comitedesoutienbxl.blog.com


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Commentaires
  • 21 janvier 2014 19:29, par la tronche de vanderssmissen

    dommage qu’on ne fait pas un point sur ce que cinq ans d’acharnement juridique et policiere a coute, cinq ans de frais pour payez ces connards qui n’arrive même pas a falsifier leur temoinages comme il faut. et c’est tres remarquable qu’il n y avait pas vanderssmissen, j aurait tellement voulu voir ca tronche, mais peut etre on peut le lui rappeler dans la prochaine manif ;-

  • Un grand ouf pour les compagnonEs concernéEs ! Un grand bravo pour les gens qui se sont mobilisés et ont contribué à ce verdict soulageant.

    A parler de victoire par contre je tempérerais les propos. Cet acquittement n’est pas une reconnaissance de la légitimité des luttes pour les droits des migrants par les seigneurs de la très sainte justice-de-classe (et quand bien même, cette reconnaissance dudit pouvoir bourgeois n’amènerait en rien de l’eau au moulin grippé de notre révolution). La question abordée était "ont-ils cogné des flics ?", punt aan de lijn, et pas "la lutte pour laquelle ils auraient cogné des flics est-elle légitime ?".

    La réponse finale a été "non", et nous en sommes touTEs bien heureuSEs.

    Mais il n’y a guère de victoire au bout de ces 5 années de mobilisation, de récolte de fonds, de procédures et de paperasses. Non, pas l’étincelle du moindre petit gain par rapport à la situation initiale, mais nous pouvons cependant nous réjouir qu’il n’y ait pas non plus grand chose de perdu. Rien de plus que du temps et de l’énergie, car leurs plaintes absurdes, sans preuves et pleines de vices de procédures / témoignages contradictoires n’ont pas tant pour but de nous enfermer ou nous ruiner en amendes que de nous fatiguer dans des processus juridiques interminables étalés sur des années (et ça marche).

    En résumé, ouf pour cette fois, croisons les doigts pour la prochaine, pis en fin d’compte - et même si on y croit plus vraiment - vive la révolution !

  • 24 janvier 2014 20:24, par Ray

    la victoire est celle du refus de se laisser écraser, celle de la solidarité témoignée et ça, n’en déplaise à d’aucuns, c’est déjà énorme ! faire preuve de la force de notre détermination à tous est un fameux pavé dans la "marre". Après, ben oui, soyons soulagés de facto pour ceux qui ont porté le combat en notre nom aussi. MERCI à eux

  • 24 janvier 2014 20:25, par Ray

    la victoire est celle du refus de se laisser écraser, celle de la solidarité témoignée et ça, n’en déplaise à d’aucuns, c’est déjà énorme ! faire preuve de la force de notre détermination à tous est un fameux pavé dans la "marre". Après, ben oui, soyons soulagés de facto pour ceux qui ont porté le combat en notre nom aussi. MERCI à eux

  • « Victoire », vous avez dit victoire ? Oui, oui vous avez bien entendu. Mais pour saisir en quoi un trajet politique fabrique des victoires, c’est-à-dire passe de seuil en seuil, il faut se défaire d’une représentation économique des luttes qui se condamne à penser en gains et pertes. L’idée de finalité ne nous est plus d’aucun secours, nous devons apprendre à penser en terme de « vection ».

    Le caractère politique d’une action n’existe pas en soi simplement du fait qu’il y ai des rapports de pouvoir et de domination. Il y a politique dans la mesure où les dispositifs qui permettent la reproduction des inégalités se trouvent interrompus par une scène singulière de manifestation de l’égalité. C’est ce qui advient quand les migrants « sans-papiers » qui constituent cette armée du capital invisibilisée dans le travail clandestin se rendent visibles en occupant l’espace public en réclamant l’égalité de droit. Pour autant un acte politique ne consiste jamais en lui-même mais est tramé par les relais qu’il produit et ceux qu’il relance. C’est pourquoi il doit sans cesse être re-conquis dans les rapports de force en mouvement. Si dans la capture juridique de l’acte nous sommes incapables de continuer le procès de politisation, que nous ne parvenons pas à le déqualifier de sa redéfinition en tant que « délit » (ici « rébellion ») pour le requalifier en tant qu’action politique (ici résistance avec les migrants « sans-papiers » dans la lutte pour l’égalité des droits) ; si nous nous retrouvons à cette étape et sur ce terrain là incapable de décision, d’invention ou d’action, alors c’est l’action politique elle-même qui cesse de venir au monde et rejoins les limbes des actes fous. Nous savons que l’épreuve du terrain judiciaire est en creux dans chaque action politique mais il s’agit d’une épreuve et non d’un jugement de Dieu, lieu de l’affrontement ultime. La politique a toujours à se battre pour conquérir ses conditions de possibilité. Elle est dramatique et perpétuelle exploration plutôt qu’abandon au cheminement spontané d’une destinée ... et tant pis pour les gens fatigués !

    La « justice de classe » n’est pas le droit et il importe de ne pas confondre un rapport avec une chose sous peine de ne plus parvenir à penser les liens forts et ambivalents entre droit et politique. Pour Marx la « justice de classe » désigne la création et l’entretien d’une « superstructure idéologique » destinée à fournir une légitimité au système de domination de classe. C’est ce que, plus tard Althusser appellera les « Appareils Idéologiques d’Etat ». Cette « justice de classe » qui est une force exercée sur et par le droit, instaure un ensemble de lois pour les dirigeants et un autre pour les dirigés, et finit par marquer ce dualisme entre « droits public » et « droit privé ». C’est à la fin du XVIIIème siècle que seront instaurées en droit des formes d’illégalismes populaires en décriminalisant d’autres illégalismes qui sont le fait de la bourgeoisie. C’est dans le cadre de cette gestion différentielle des illégalismes que se met en œuvre, à travers le pénal, une « justice de classe ». Si on peut ainsi parler d’une « justice de classe » ce n’est pas seulement parce que la loi elle-même ou la manière de l’appliquer servent les intérêts d’une classe, c’est que toute la gestion différentielle des illégalismes par l’intermédiaire de la pénalité fait partie de ces mécanismes de domination. Le pouvoir (Gewalt) n’est pas la propriété d’une classe qui l’aurait conquis et qu’il s’agirait de re-conquérir. Cela ne signifie pas qu’il n’y ait pas effectivement des classes, mais le pouvoir n’est pas seulement la domination totale d’une classe sur l’autre. Ce qui signifie qu’il y a une possibilité de retournement des instruments même du pouvoir. Le pouvoir désigne donc à la fois l’antithèse du droit ou de la justice et leur réalisation ou leur prise en charge par une institution, pour ce qui concerne nos sociétés occidentales il s’agit de l’Etat.

    Même si nous savons que du point de vue de la « justice de classe » nous serons toujours, en dernière instance, des « criminels », il s’agit de retarder, de ruser, de bifurquer le plus possible de cette ligne droite qui nous conduit à l’affrontement. C’est ce qu’on peut appeler une tactique de la conflictualité comme suspension de la guerre.

    Pour penser avec quelque pertinence, il faut faire le deuil du modèle du « contrat social ». Ce n’est pas tellement le sujet de droit qui se trouve pris dans les intérêts fondamentaux du pacte sociale, c’est le sujet obéissant, l’individu assujetti à des habitudes, à des règles, à des ordres, à une autorité qui s’exerce continûment autour de lui, sur lui et en lui. Les dispositifs disciplinaires doivent être compris comme un « contre-droit ». De plus en réduisant le droit unilatéralement au rapport de force dit de « justice de classe » on ne parvient plus à penser toutes les mutations contemporaines en droit sous la « justice de sécurité et de protection ». En effet, les mécanismes de sécurité qui prolifèrent dans la société depuis les années 70 nous ont fait entrer dans un régime où la sécurité et la peur ont pris la place du droit et de la politique. C’est ce qui est en jeu dans les nouvelles dispositions anti-terroristes, dans l’extension de la criminalisation de la vie quotidienne dans les Sanctions Administratives Communales, c’est aussi ce qui est en jeu dans l’usage flou et sans limite du concept de « rébellion ».

    Pour revenir au jugement rendu dans l’affaire du C.A.S. plusieurs choses sont à noter. D’abord en reconnaissant que les procès verbaux établis par les policiers étaient contradictoires et entachés d’erreurs, la juge a reconnu que ceux-ci n’étaient pas suffisamment « étayés ». Ce qui signifie que la version des faits établie par les forces de l’ordre n’est pas forcément suffisante pour qualifier des faits de rébellion. Par là elle reconnait que la version policière est une construction. De plus, le concept de « rébellion » a été restreint à une résistance offensive avec violence et menace. Ces éléments vont donc pouvoir être utilisés en tant que jurisprudence dans d’autres stratégies judiciaires. Même s’il va falloir prendre le temps de bien analyser les conséquences de ce jugement, on peut déjà dire qu’il est plutôt favorable et ce n’est pas rien. A un autre niveau, nous pouvons être fier d’avoir soutenu une défense politique durant ces cinq années de procédure. Evidement qu’il n’y a pas à attendre d’un rendu de jugement en appel qu’il reconnaisse la légitimité de la lutte des migrants « sans-papiers », ce que je pense personne n’attendait d’ailleurs, mais le fait de déqualifier l’action du chahut intempestif lors de la campagne des libéraux de « délit » est, de notre point de vue, je veux dire du point de vue des luttes pour l’égalité des droits, une façon de la requalifier politiquement, et ce n’est pas rien non plus. En outre, il s’agit effectivement aussi d’une victoire de l’endurance, de la solidarité, du refus de plier et de se décourager et cela nous le devons à tous ceux qui à leurs niveaux ont donné de leur temps, de leur plume, de leur porte-feuille, de leurs présences pour fabriquer des liens et des relais. Cela nous le devons d’abord aux migrants « sans-papiers » qui hier comme aujourd’hui nous apprennent que lutter signifie d’abord apprendre à durer, nous le devons aussi à tous ceux qui ont su se reconnaître dans le procès qui fut fait aux six inculpés du C.A.S. Sans se croiser les doigts ni attendre une improbable révolution, cet élan là, il nous faut en prendre soin, l’entretenir pour la prochaine épreuve que sera le procès en appel dit du « NoBorder » qui aura lieu le 9 avril prochain.

    Le but final n’est rien, le mouvement est tout.
    « 
    « Là où il y a pouvoir, il y a résistance et que pourtant, ou plutôt par là-même, celle-ci n’est jamais en position d’extériorité par rapport au pouvoir. (...) les rapports de pouvoir ne peuvent exister qu’en fonction d’une multiplicité de points d’existence : ceux-ci jouent, dans les relations de pouvoir, le rôle d’adversaire, de cible, d’appui, de saillie pour une prise. Ces points de résistance sont présents partout dans le réseau du pouvoir. Il n’y a donc pas par rapport au pouvoir un lieu de grand Refus - âme de la révolte, foyer de toutes les rébellions, loi pure du révolutionnaire. Mais des résistances qui sont des cas d’espèces : possibles, nécessaires, improbables, spontanées, sauvages, solitaires, concertées, rampantes, violentes, irréconciliables, promptes à la transaction, intéressés, ou sacrificielles ; par définition, elles ne peuvent exister que dans le champ stratégique des relations de pouvoir. Mais cela ne veut pas dire qu’elles n’en sont que le contrecoup, la marque en creux formant par rapport à l’essentielle domination un envers finalement toujours passif, voué à l’indéfinie défaite. Les résistances ne révèlent pas de quelques principes hétérogènes ; mais elles ne sont pas pour autant leurre ou promesse nécessairement déçue. Elles sont l’autre terme, dans les relations de pouvoir ; elles s’y inscrivent comme l’irréductible vis-à-vis. Elles sont donc, elles aussi, distribuées de façon irrégulière : les points, les nœuds, les foyers de résistance sont disséminés avec plus ou moins de densité dans le temps et l’espace, dressant parfois des groupes ou des individus de manière définitive, allumant certains points du corps, certains moments de la vie, certains types de comportement. Des grandes ruptures radicales, des partages binaires et massifs ? Parfois. Mais on a affaire le plus souvent à des points de résistance mobiles et transitoires, introduisant dans une société des clivages qui se déplacent, brisant des unités et suscitant des regroupements, sillonnant les individus eux-mêmes, les découpant et les remodelant, traçant en eux, dans leur corps et dans leur âme des régions irréductibles. Tout comme les réseaux des relations de pouvoir finissent par former un épais tissu qui traverse les appareils et les institutions, sans se localiser exactement en eux, de même l’essaimage des points de résistance traverse les stratifications sociales et les unités individuelles. Et, c’est sans doute le codage stratégique de ces points de résistance qui rend possible une révolution. » » (FOUCAULT M., La volonté de savoir)

  • Merci Foucault, on en oublierai presque qu’il fut un temps où cet académicien qui passa du maoïsme gaucho au nihilisme orientaliste soutenait Mao avant de vouer un culte à la fin de sa vie à l’Ayatollha Khomeiny le "Guide de la révolution" et voyait même dans l’islam politique un puissant vecteur révolutionnaire, aux oubliettes la critique de l’opium de peuple et place à l’orientalisme post-moderne le plus téméraire. Je me demande aussi comment concilier l’idéologie réactionnaire d’un suppôt du collège de France avec le renversement d’un monde que ses épigones ne semblent pas comprendre et ne sont donc pas en mesure de transformer.

  • Je cherche en vain une louange à Mao dans l’oeuvre de Foucault sinon dans un obscur débat sur la justice populaire. A moins de réduire le groupe d’information sur les prisons à une kabbale maoïste.
    Quant au culte à Khomeiny, il y a bien quelques articles rédigés pour le Corriere della Sera qui font de l’ayatollah exilé un cri de ralliement contre le Shah. Il interroge, journalistiquement, les ressorts du soulèvement d’un peuple.
    On peut difficilement lui reprocher un culte de la personnalité.

    "Je me demande aussi comment concilier l’idéologie réactionnaire d’un suppôt du collège de France avec le renversement d’un monde que ses épigones ne semblent pas comprendre et ne sont donc pas en mesure de transformer."

  • Que signifie alors son engagement au sein du groupe maoïste "la gauche prolétarienne" ? et ses acointances avec Althusser et compagnie qui lui ont par ailleurs permis d’accélerer sa carrière universitaire au nom du structuralisme...

    Pire qu’un culte de la personnalité, Foucault vouait une admiration pour le moins naîve à l’islam chiite qu’il associa directement au concept de "spiritualité politique" incarnée parfaitement par l’ayatollah. Pour résumer après mao, l’opium du peuple devient revolutionnaire...

    Pour lire autre chose que la soupe classique masturbo-universitaire sur Foucault

    Longévité d’une imposture – Michel Foucault, suivi de Foucaultphiles et foucaulâtres, Éditions de l’Encyclopédie des Nuisances, Paris, 2010.

    "Je me demande aussi comment concilier l’idéologie réactionnaire d’un suppôt du collège de France avec le renversement d’un monde que ses épigones ne semblent pas comprendre et ne sont donc pas en mesure de transformer." ni de renverser

  • 30 janvier 2014 08:37, par La soupe aux choux

    Vous mélangez tout, citez des anecdotes fausses, bref vous n’avez jamais lu Foucault, vous n’en connaissez que ce qu’en dirait un BHL. Vous imaginez, Althusser, il a tué sa femme, non, non vraiment comment peut-on lire un auteur qui est resté fidèle au P.C. jusqu’après 68, non, non ... Bref, c’est toujours plus facile que de lire vraiment une œuvre dans toutes ses tensions, dans toutes ses contradictions, de prendre le temps de suivre une pensée et de parvenir à la critiquer de l’intérieur. Laissez-moi deviner, vous devez avoir en horreur ce que dans votre esprit étroit vous appelez la "postmodernité", chez vous cela doit être synonyme de décadence, de confusion. Ah, le bon vieux temps ou tout était si claire, séparé, distinct. C’est vrai que la messe en latin ça conservait un peu de mystère, je serais d’accord avec vous et avec Brassens pour ce cas précis. En passant, la masturbation n’a jamais fait de tort à personnes, je vous la conseille à tout moment du jour ou du la nuit, vous verrez après, franchement ça va mieux, on est plus détendu et peut être qui sait, quelque chose qu’on attendait pas peut nous arriver et nous faire sortir de notre petit rond rond intérieur. Tiens, par exemple, après la prochaine, je vous conseillerait la "Société Punitive", c’est un cours au Collège de France (bouh qu’elle institution bourgeoise) que donne Foucault lorsqu’il écrit "Surveiller et Punir", là vous pourrez vous confronter au marxisme de Foucault, assez loin de celui tant du maoïsme de la G.P. que du marxisme-léninisme du P.C. et d’Althusser, et après bien on pourrait allez boire un café ensemble et puis re-lire la "Guerre Civile en France" ou aller se promener le long des boulevard. Belle journée à Vous. Ah, encore une dernière chose, Jean-Marc Mandosio est maître de conférences à l’École pratique des hautes études (EPHE), chargé de la Conférence de latin technique du XIIe siècle au XVIIIe siècle, vous n’avez pas eu trop mal de tête en le lisant ou vous vous êtes contenté du quatrième de couverture ?

  • dans le commentaire précédent y a t’il seulement une réponse à mes « « « sois-disants » » » fausses anecdotes ? que ce sois à propos de son engagement maoïste ou de ses prises de positions en faveur de Khomeyni ou encore de ses désirs droit-de-l’hommistes en faveur d’une prison plus douce... concernant son rôle à l’université elle n’est pas anecdotique non plus puisque Foucault y préparait des rapports pour réformer la prison et la rendre plus juste... la suppression ne semblait pas à l’ordre du jour... ha oui j’oubliai là on s’écarte sois-disant de son oeuvre mais ce qui me frappe est le lien entre sa théorie confusionniste et sa pratique "militante" qui me semble du même accabit... concernant Jean-Marc Mandosio j’aimerai savoir en quoi sa place à l’université invaliderai sa critique de Foucault (dont l’université n’a été que le tremplin idéologique pour ce qui est des luttes ou de ses prises de positions il aurait été plus judicieux de sa part de s’abstenir) que tu ne semble pas vouloir lire ni entendre et par ailleurs je déplore surtout le manque de recul dont font preuve ses épigones toujours prêt à défendre un mythe pour le moins "theorique" car sur le plan pratique Foucault me semble etre à l’image de sa theorie c’est a dire confusionniste et reactionnaire... même à l’aide de sa boite à outil son aversion pour la dialectique est déjà suffisamment claire pour y déceler qu’une propagande nauséabonde pouvait sortir de sa plume ou de sa bouche

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